Nouvelle réglementation sur les eaux de pluie 2023

Nouveau Règlement sur les eaux pluviales 2023

Pour qui ?

Les modifications les plus importantes

1. Trottoir et extension de volume obligatoires Les puisards sont toujours obligatoires pour les nouvelles constructions, les reconstructions ou les extensions, ou lors de la rénovation d'un bâtiment existant avec des travaux sur le drainage (sauf lorsque les parcelles cadastrales appartenant à une même propriété sont ensemble moins petites que 120m²).

   Quelle doit être la taille du réservoir d'eau de pluie ?

   • Surface de toit <80 m² : min. 5.000 l
   • Surface d'application 80 – 120 m² : min. 7 500 l
   • Surface de toit 120 – 200 m² : min. 10 000 l
   • Surface de toiture >200 m² : min. 100 l/m², sauf si la demande révèle que les utilisations prévues ne sont pas proportionnelles au volume fixé
   • Plusieurs logements : min. 100 l/m², par tranche supplémentaire de 5000 l, une unité d'habitation supplémentaire est raccordée.
   • Autres bâtiments que les habitations : min. 100 l/m², sauf si la demande démontre que les possibilités d'utilisation ne sont pas proportionnelles au volume enregistré.

2. Extension de la surface et du volume d'infiltration : La surface d'infiltration doit représenter 8% de la surface totale à drainer. Le volume d'infiltration doit être égal à 33 l/m² de la surface à drainer.
3. Application Les eaux de pluie collectées doivent être utilisées au maximum pour des applications ne nécessitant pas d'eau potable, notamment la chasse d'eau des toilettes, l'eau de nettoyage, la machine à laver et l'usage extérieur.
4. Augmentation du volume tampon de la surface de drainage Le volume tampon pour les grandes surfaces imperméables est augmenté lorsque, pour des raisons techniques, aucune installation d'infiltration ne peut être réalisée. La surface totale drainante est déterminée par la somme de différents éléments :
   • Revêtements de surface : nouveaux/réaménagement/extension (à l'exception des revêtements perméables présentant une pente < 2%).
   • Surface de la cabine

   Si une citerne d'eau de pluie et/ou une toiture végétale est présente, ils peuvent être déduits de la surface drainante :

   • Citerne d'eau de pluie : déduction de 30 m² par unité de logement raccordée.
   • Toiture végétalisée : avec les toitures végétalisées, le raccordement à une citerne d'eau de pluie n'est pas obligatoire. Si vous choisissez de vous raccorder à une citerne d'eau de pluie et que la toiture végétalisée a une capacité de rétention d'eau d'au moins 50 l/m², la surface de la toiture végétalisée peut être divisée par deux lors du calcul de la surface de drainage pour l'installation d'infiltration.

5. Construction de la structure d'infiltration L'installation d'infiltration doit être construite hors sol, à moins que le demandeur de permis ne démontre de manière motivée que la construction souterraine est inévitable. Jusqu'à une profondeur de 50 cm, le sol est considéré comme étant situé au-dessus du niveau moyen de la plus haute nappe phréatique. Si la profondeur > 50 cm et la surface drainée > 1 000 m², des tests supplémentaires seront demandés. En outre, il convient de noter que l'évacuateur de crue se trouve à une profondeur inférieure à 30 cm sous le niveau du sol.
6. Installations d'infiltration collectives La possibilité d'intégrer collectivement les obligations relatives aux eaux pluviales est introduite.

Onze solutions

Avez-vous aussi des questions sur la nouvelle ordonnance régionale sur les eaux de pluie 2023 ?

Quels puisard devons-nous placer, quand est infiltration ou tamponnage nécessaire ? Chez Deschacht, nous savons tout de cela, nos équipes sont complètement impliquées. Ne restez pas avec vos questions et contactez-nous pour une solution sur mesure pour votre projet !