Début décembre 2025, la circulaire 25/02 a été publiée, apportant des précisions supplémentaires sur l'application de l'ordonnance régionale d'urbanisme relative aux eaux pluviales (ORU Eaux Pluviales), en particulier concernant les demandes de dérogation pour les bâtiments résidentiels. Avec cette circulaire, la Flandre entend principalement offrir davantage de clarté et une interprétation plus cohérente aux autorités délivrant les permis et aux promoteurs.
Chez Deschacht, nous suivons de près ces évolutions grâce à notre expertise en gestion des eaux pluviales et en infrastructures hydrauliques. La réglementation, la faisabilité technique et l'utilisation durable de l'eau sont dans la pratique indissociables.
Pour qui ?
Domaine privé et domaine public faisant partie d'un lotissement de terrains
- À partir du 2 octobre 2023
- Soumis à autorisation: demande de permis de construire déposée à partir du 02/10/2023
- Pas soumis à autorisation: projets dont les travaux ont débuté à partir du 02/10/2023
Domaine public (route publique, places, parking,...)
- À partir du 7 janvier 2025
- Exigence de permis: une demande de permis d'environnement a été introduite à partir de cette date
- Pas soumis à autorisation: CGPR
- La rétention d'eau reste l'ambition principale L'objectif de la politique flamande de l'eau de pluie est clair : retenir, réutiliser et infiltrer l'eau de pluie au maximum localement, quelle que soit l'application ou la nature de l'aménagement paysager. La réglementation régionale constitue la base politique à cet égard et vise à garantir une gestion qualitative de l'eau pour les nouveaux développements.La circulaire confirme explicitement ce principe. Elle stipule que la GSV Eau de pluie suffit en principe à atteindre cet objectif et clarifie comment les règles peuvent être appliquées de manière cohérente et proportionnée.
- Un cadre d'interprétation, pas un enchevêtrement supplémentaire Avec la circulaire du 25/02, il n'est pas tant introduit de nouvelle réglementation, mais plutôt proposé un cadre d'interprétation. Ce cadre doit éviter que les autorités délivrant les permis n'imposent des exigences plus strictes ou supplémentaires qui ne seraient pas explicitement incluses dans le règlement. De cette manière, la Flandre vise plus de sécurité juridique et d'uniformité entre les villes et les communes. Parallèlement, le pouvoir de décision reste entre les mains de l'autorité délivrant le permis, qui évalue chaque demande dans son contexte local et motive également cette décision. Des dérogations restent possibles, pour autant qu'elles soient bien étayées et s'inscrivent dans l'objectif général de la politique sur les eaux de pluie.
- Espace pour la personnalisation et la créativité technique La circulaire souligne qu'il reste de la place pour des solutions sur mesure et créatives au sein du GSV Eaux pluviales. Lorsque des solutions classiques sont difficiles à appliquer, des alternatives — telles que des aménagements souterrains, des pentes adaptées ou des aménagements spécifiques dans de petits jardins — peuvent être envisagées, moyennant une justification solide.
- Applicabilité pratique et charge administrative Un point d'attention important de la circulaire est d'éviter une planification inutile dans la phase de conception. Le non-respect de la fourniture d'informations techniques supplémentaires ne doit pas être une raison pour déclarer un dossier irrecevable; un détail plus poussé appartient souvent à la phase d'exécution. Cette approche s'aligne sur l'évolution vers un permis d'environnement modulaire. En pratique, il reste cependant précieux que les promoteurs fournissent une justification technique suffisante et répondent aux questions supplémentaires des autorités délivrant les permis. Cela contribue à une évaluation de qualité et évite que les incertitudes n'apparaissent que lors de l'exécution ou de la mise en application.
- Perspective d'avenir Bien que la circulaire mette l'accent sur la clarté et la flexibilité dans le cadre existant, il reste pertinent de continuer à évaluer la politique en matière d'eaux pluviales par rapport aux futurs scénarios climatiques. Des averses plus intenses et des périodes de sécheresse plus longues imposent de nouvelles exigences en matière de conception et de mise en œuvre. Cette réflexion est indépendante de la circulaire elle-même, mais souligne l'importance d'une expertise technique et de solutions réfléchies qui vont au-delà de la simple conformité minimale.
- Enfin La circulaire 25/02 vise surtout à clarifier, harmoniser et rendre concrètement applicable ce qui est stipulé dans le RSV des eaux pluviales. Elle confirme le principe de base de la gestion locale de l'eau, laisse place à des adaptations spécifiques et maintient la compétence décisionnelle auprès de l'autorité délivrant les permis. Chez Deschacht, nous considérons cela comme une confirmation que la gestion durable des eaux pluviales reste toujours un travail sur mesure. Grâce à notre connaissance de la réglementation, à notre compréhension des solutions techniques et à notre attention aux défis futurs, nous accompagnons les concepteurs, les entrepreneurs et les autorités dans la réalisation de solutions d'eau robustes et orientées vers l'avenir.
Onze solutions
Réservoirs Wikkeltank Tubao
Tuyaux HDPE Weholite
Ribwall IT rollen
Caissons de rétention et infiltration
Pluvio
Avez-vous également des questions sur le règlement sur les eaux de pluie du gouvernement flamand ?
Quels puisard devons-nous placer, quand est infiltration ou tamponnage nécessaire ? Chez Deschacht, nous connaissons bien le sujet, nos collaborateurs sont déjà pleinement impliqués. Ne restez pas avec vos questions et contactez-nous pour une solution sur mesure pour votre projet!